Samedi après-midi, à Paris, la coordination anti-loppsi appelait à se rassembler au carrefour de l’Odéon, “sous la statue de Danton”, pour manifester vers le Sénat, puis marcher jusqu’au Châtelet, où elle a convergé avec la manifestation en soutien à la “révolution de jasmin” tunisienne, partie simultanément de la place de la République.
"La démocratie arrive en Tunisie, alors que la dictature s’installe en France", commentait un ami. Les organisateurs de cette manifestation anti-loppsi étaient plutôt étonnés de l’affluence, sachant que bien peu de gens peuvent avoir conscience des dangers de recèle cette loi, largement méconnue de l’opinion, alors qu’elle est en phase d’adoption définitive, étant donnée le silence quasi absolu des médias sur ce monstrueux arsenal liberticide dont on ne prend que progressivement la mesure. [On nous signale aujourd’hui un article dans l’édition papier de Libération – enfin ; c’est bien, mais on attend toujours que l’information soit sur le site...]
Mardi la loi doit commencer à être examinée par le Sénat, en deuxième lecture, au terme d’un parcours législatif de deux ans. Après le vote du Sénat, prévu en fin de semaine, il ne restera plus qu’à passer par la “commission mixte paritaire” du Parlement, pour que sénateurs et députés accordent leurs violons, avant que ne se prononce le Conseil constitutionnel, qui devrait être saisi par le Parti socialiste ainsi que cela a déjà été annoncé.
Il y a tout lieu de redouter toutefois que le PS ne saisisse le Conseil constitutionnel que pour des motifs bénins, la défense des libertés n’ayant pas brillé jusque-là dans les débats parlementaires.
La justice en vision-conférence ou les milices “citoyennes” seront-elles dénoncées ?
En tout cas pas dans le discours d’“explication de vote” du groupe socialiste à l’Assemblée, significativement confié à Manuel Valls ! On a là un aperçu du genre des “critiques” que le Parti socialiste peut faire à la Loppsi... [Voir ci-dessous, le discours intégral de Valls.]
Seule la voix de Patrick Braouzec aura résonné dans l’Assemblée pour dire quelques vérités. [Voir la retranscription intégrale de son discours, après celui de Valls ci-dessous.] Mais, là aussi, ont été oubliées les audiences en visio-conférence qui feront comparaître les justiciables, présumés innocents, à partir de leur lieu d’incarcération préventive, devant une caméra et un micro, ne pouvant voir leurs juges et procureur que par écran interposé. Tout comme les milices prévue à l’article 37quater, grâce auxquelles le gouvernement espère recruter des dizaines de milliers de “citoyens volontaires” !
On s’explique cette époustouflante défaillance de la critique par le caractère illisible et énorme de cette loi qui n’en est pas une, mais plus d’une centaine qui passent en bloc, sans que personne ne soit parvenu à les saisir dans leur ensemble.
Dénonçons ici sans détour toutefois le Parti socialiste dont l’abandon des principes démocratiques est particulièrement choquant. À l’heure où s’instaure l’ordre sécuritaire le plus dangereux pour la liberté, le premier parti d’opposition n’aura pas trouvé meilleure idée que d’adopter un programme quasi identique à celui de l’État fasciste en gestation !
On peut s’en faire une petite idée en consultant les 22 propositions sur la sécurité présentées par le PS le 18 novembre 2010, lors de son “Forum sur la sécurité” qui s’est tenu à l’heure même où la Loppsi passe au Parlement.
Il y a urgence à ce que la gauche se ressaisisse.
Ce week-end se tenait aussi, à Tours, le Congrès du Front national. Et nombreux sont les parisiens qui auront fait le voyage jusqu’à Tours, à l’appel de la section locale de la Ligue des droits de l’Homme, et n’auront pu manifester simultanément contre la Loppsi. [Voir ci-dessous l’article du Parisien relatant cette contre-manifestation tourangelle qui aurait rassemblé 3000 personnes, et le communiqué faisant suite à cette manifestation.] De même, très nombreux ceux qui auraient manifesté contre la Loppsi mais ont préféré défiler, à partir de République, pour manifester leur soutien au peuple tunisien.
Dans de telles conditions, il n’y a pas de doute que la manifestation contre la Loppsi a été un succès. Soulignons la présence d’une importante délégation des gens du voyage, ou la présence du 9ème collectif de sans-papiers (qui défilait également à partir de République). Également présents les animateurs de l’appel “Mais c’est un homme” qui dénonce le projet de loi sur les soins psychiatriques dont l’examen commence au Parlement en même temps que s’achève celui de la Loppsi.
Ces derniers alertent sur le fait que cette loi, qui institue une “garde à vue” psychiatrique de 72 heures et accorde aux Préfets le pouvoir d’ordonner des soins psychiatriques “ambulatoires”, complète redoutablement la Loppsi pour parachever la société de contrôle qu’on voudrait nous imposer.
Mardi matin, la coordination anti-loppsi annonce un “petit-déjeuner de presse” en présence des sénateurs opposés au projet de loi.
Jeudi soir doit se tenir un rassemblement dans les jardins du Luxembourg attenants au Sénat, à confirmer.
Et même après l’adoption vraisemblable de cette loi scélérate, le combat continuera pour son abrogation.
Explication de vote du groupe SRC, socialistes et radicaux, par Manuel Valls
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au mois de juillet 2002, les députés ont voté une première loi d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure. Texte inaugural de la nouvelle majorité, cette loi devait répondre aux inquiétudes des Français et au séisme provoqué par les résultats du premier tour de l’élection présidentielle.
Conscients de la gravité des enjeux, les députés socialistes avaient alors voté la principale mesure de ce projet. Nous avions approuvé le déblocage de crédits additionnels et la création de postes supplémentaires.
Qu’en est-il aujourd’hui, huit ans plus tard ?
Depuis juillet 2002, dix-sept lois ont été votées par le Parlement en matière de lutte contre l’insécurité. À chaque fois, la logique a été la même : des dispositions pénales ont été créées ou durcies dans le but d’enrayer l’augmentation de la délinquance. Et pour quel résultat ?
Le bilan de cette politique ne fait désormais plus guère polémique ; il n’est plus même besoin d’opposer les statistiques. À Grenoble, au mois de juillet dernier, le Président de la République a dressé lui-même un cinglant constat d’échec. Rien ne va, tout reste à faire, déclarons la guerre : voilà la substance de son propos.
La forme la plus dure de la délinquance – les atteintes contre les personnes – ne cesse de progresser. Elle frappe, au premier chef, les dépositaires de l’autorité et concerne des mineurs toujours plus jeunes. M. Bénisti, porte-parole de la majorité, vient de le dire lui-même.
Plus grave encore, un climat délétère s’installe entre les institutions chargées de l’ordre public. Harcelées par les impératifs du chiffre, affaiblies par les réductions d’effectifs, les forces de police et de gendarmerie, dont le mérite et l’engagement restent exemplaires, sont en proie à un profond malaise. Là où la confiance devrait souder tous les maillons de la chaîne pénale, la suspicion s’infiltre entre les différents acteurs : vous l’avez encore montré il y a quelques jours, monsieur le ministre.
Aujourd’hui, c’est la déception qui l’emporte.
Jean Glavany. Et même la désillusion !
Manuel Valls. Et le risque, demain, d’une colère des Français menace tous les républicains attachés aux valeurs de notre pays. Pour conjurer ce danger, il nous faudra plus que des exhortations et des coups de menton.
Le projet de loi LOPPSI 2 nous offre-t-il l’occasion d’un sursaut ? Non. Il condense, au contraire, tous les défauts de la politique conduite depuis 2002.
Sa forme même trahit la fièvre législative de la majorité : comptant quarante-six articles lors de sa présentation au conseil des ministres, le projet en rassemble aujourd’hui près du quadruple. Rien ne semble pouvoir arrêter la fuite en avant dans l’affichage !
Le fond témoigne également de cette surenchère : vous vous trompez, vous persistez et signez. Présenté par ses auteurs comme une boîte à outils, le texte tient plutôt d’un sac d’aspirateur. Les dispositions les plus diverses – certaines utiles bien sûr – y sont rassemblées, pêle-mêle, sans cohérence et sans ligne directrice.
La LOPPSI 2 n’est pas une loi de programmation. Les rares indications budgétaires sont renvoyées à des annexes dont chacun sait qu’elles n’ont aucune valeur normative. L’application aveugle de la RGPP reste la priorité insensée. Alors que les manques d’effectifs sont criants, 7 000 postes de policiers et de gendarmes devraient encore être supprimés d’ici à 2011 !
Pour pallier ces restrictions, le législateur est donc prié d’imaginer des pis-aller. Précieuse dans certaines circonstances – nous la mettons en œuvre dans de nombreuses villes –, la vidéoprotection est présentée comme la panacée. Dangereuse par ses conséquences, la sous-traitance de la sécurité est généralisée au profit des sociétés privées. Inacceptable dans son principe, la mise sous tutelle des forces municipales franchit un nouveau cap avec le conditionnement des subventions du Fonds interministériel de prévention de la délinquance : une nouvelle fois, vous vous défaussez sur les élus locaux.
Au lieu d’inventer ce genre de rustines, la LOPPSI 2 devrait, au minimum, maintenir à 200 000 le nombre total de policiers et de gendarmes.
La LOPPSI 2, et c’est encore plus grave, n’est pas une loi d’orientation. Annoncé dès le début du quinquennat, ce projet, sans cesse promis et toujours retardé, aura mis plus de trois ans à aboutir. Cette genèse laborieuse révèle mieux que tout l’absence de stratégie claire sur le déploiement, l’usage, les missions des forces de l’ordre. Et c’est cela le plus grave, monsieur le ministre.
Mise en place par la gauche, la police de proximité fut d’abord l’objet de sarcasmes. Une fois que l’on eut bien ri, on constata cependant que l’idée n’était pas si mauvaise ; elle était même attendue, voire plébiscitée par nos concitoyens. On tâcha alors de la rétablir, sous une appellation nouvelle. Quelques « unités territoriales de quartier » virent ainsi le jour. C’était pourtant déjà trop : le pouvoir ne pouvait si clairement se déjuger. À peine nées, les UTEQ furent défaites à leur tour. On parle désormais de « brigades spéciales » sans que personne ne comprenne bien les principes de leur fonctionnement et les contours de leurs missions.
Comme en témoigne la disposition sur l’interdiction du territoire, le seul horizon de la majorité est désormais celui de la surenchère répressive. Née en 2002 de la volonté d’enrayer la montée de l’extrême-droite, la politique de la majorité est aujourd’hui contaminée par les thèses de celle-ci. Beaucoup, dans vos rangs, vous le reprochent désormais ouvertement.
Cette dérive suffit à signer votre échec.
Pour l’ensemble de ces raisons, et parce que cette politique ne correspond pas à l’attente de nos concitoyens, les députés du groupe SRC voteront contre le projet de loi LOPPSI 2. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
Explication de vote du groupe GDR, communistes et verts, par Patrick Braouezec
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, présenter ce texte quelques jours avant les fêtes de Noël, c’est faire aux Français un bien mauvais cadeau.
Il révèle une ligne politique particulièrement inquiétante et relaie un discours politique belliqueux : utilisant la figure du délinquant pour entretenir le fantasme de l’ennemi intérieur, il assimile, corrélativement, tout acte de délinquance à une atteinte à l’État.
J’avais dénoncé, lors de l’explication de vote portant sur le projet de loi « Immigration, intégration et nationalité », au mois d’octobre dernier, le fait que ce texte instaurait des régimes d’exception permanents à l’encontre des étrangers et des migrants. Aujourd’hui, la loi de programmation pour la sécurité intérieure vient y ajouter des mesures dérogatoires au droit commun qui deviennent ainsi la norme et s’appliquent à tout le monde.
Ces mesures, ce sont des dispositifs de fichage étendus et surtout interconnectés ; c’est une surveillance accrue, avec la vidéoprotection installée pratiquement dans tout l’espace public, avec la surveillance des utilisateurs des nouvelles technologies sans que ceux-ci en soient informés ; c’est plus de contrôle social, avec l’instauration d’un couvre-feu pour les mineurs, sans oublier pour eux la procédure proche de la comparution immédiate devant le tribunal pour enfants ; c’est l’enfermement ou le placement sous surveillance électronique des étrangers auxquels est notifiée une obligation de quitter le territoire français ; c’est l’expulsion arbitraire sous quarante-huit heures demandée contre les squatters, les occupants de bidonvilles ou d’un habitat choisi ou considéré hors normes, alors qu’il vaudrait mieux mettre en œuvre la loi DALO.
Ce sont encore les mesures de dépistage obligatoire du sida, qui risquent de mettre à mal l’ensemble des politiques de prévention, ou la création d’un régime d’impunité judiciaire pour les agents de renseignement, leurs sources et leurs collaborateurs lorsqu’ils utilisent une identité ou une qualité d’emprunt.
Tout ceci constitue un réel dispositif répressif et montre bien quelles sont les valeurs de ce Gouvernement.
Pour couronner le tout, on assiste, sur certains plans, à un renforcement de la privatisation du domaine public.
Il y aurait encore beaucoup à dire sur ces quarante-huit articles qui constituent un agrégat hétéroclite de dispositions techniques et sur l’aspect particulièrement illisible que revêt cet assemblage. Cela a été dénoncé plusieurs fois, aussi bien en commission des lois que lors des débats dans l’hémicycle mais, comme à l’accoutumée, le Gouvernement fait la sourde oreille ; vous passez en force, avec parfois des arguments bien peu recevables.
Avec ce énième projet sur la sécurité, le Gouvernement cherche essentiellement à se protéger de ceux qu’il craint et sur lesquels il porte un regard biaisé par la suspicion ; ce faisant, il préfère mener une guerre contre les plus précaires, les démunis, les étrangers plutôt que de s’attaquer à la question sociale.
La liste exhaustive des prétendues menaces intérieures et extérieures présentées dans l’exposé des motifs révèle une conception fantasmée de la société réelle. Ce projet de loi permet de penser que ce Gouvernement préfère obérer les mutations importantes de notre société et, aveugle qu’il est, régler les problèmes à coups de lois répressives qui ne font qu’accroître les ségrégations et les injustices sociales.
On ne le dira jamais assez : avec ce projet qui limite les libertés publiques et individuelles, la fonction du droit n’est plus de changer le système juridique ou même de l’améliorer, mais d’être un instrument de répression politico-idéologique et de remise en cause des droits politiques et civiques.
Chaque fois, sous prétexte de lutter contre la criminalité, de protéger les citoyens ou de créer les conditions du bien-être général, c’est l’insécurité sociale qui s’aggrave et ce sont les principes démocratiques qui se réduisent comme peau de chagrin.
Ce projet s’annonce inefficace du point de vue des fins qu’il prétend atteindre, mais très efficace au regard de ses fins réelles : il prépare une société du contrôle où chacun est potentiellement coupable et l’ennemi du voisin.
Force est de constater que nous ne sommes pas loin de la légitimation de l’état d’exception mis en place contre les citoyens.
Pour toutes ces raisons, et parce que le groupe GDR ne peut s’inscrire dans le projet de société que le Gouvernement cherche à imposer coûte que coûte, quitte à frôler l’inconstitutionnalité, notre groupe votera contre ce texte. Une autre politique de la sécurité citoyenne est possible ; elle reste à faire. (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR et sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
Manifestation contre le Congrès du Front national à Tours
Communiqué
Suite à l’appel national lancé en riposte contre la tenue du congrès du F-N
à Tours, un important dispositif policier (quasi-militaire) s’est longuement
déployé sur la ville et ses environs, l’assiégeant de son contrôle.
La manifestation des organisations officielles s’est vite disloquée, se
cantonnant uniquement à un rôle protestataire. Toutefois, de nombreuses
personnes présentes en centre-ville ne voulant pas en rester là, ont décidé
de se réapproprier l’espace. La police a agit très vite tentant de disperser
la foule à coup de gaz lacrymo et de charges. À de nombreuses reprises, les
forces de l’ordre ont fait usage de leurs canons à eau, ce qui n’a eu pour
effet que de disperser et de provoquer la population par petits groupes dans
la ville. L’agitation s’est propagée même après la tombée de la nuit.
Plusieurs barricades enflammées ont fleuris sur divers carrefours.
Le FN n’est que l’une des multiples faces de cet État autoritaire,
répressif et fasciste. Sous prétexte démocratique la police se militarise,
multiplie ses armes et développe ses techniques « contre insurrectionnelles ». Ces événements s’inscrivent dans une continuité de lutte qui se
radicalise et traverse l’Europe et le reste du monde.
De leur incapacité à rétablir l’ordre dans la ville, la police a enchaîné
les arrestations. Environ une vingtaine d’interpellés, un blessé , deux
camions de CRS endommagés. Pour l’instant l’info se fait rare, les chefs
d’inculpation vont de « jets de pavés » à « outrages et rébellions » en
passant par « incitation à l’émeute ». Par ailleurs des convocations auront
lieu dans la semaine au commissariat d’autres sont encore en garde à vue.
En attendant la création d’une commission anti-répression, une legal-team se
charge de coordonner et de récolter les informations. Une adresse mail :
legalteamtours@gmail.com et un numéro de téléphone 0630802794 sont
disponibles afin de recevoir les premiers témoignages et de nous contacter.
Une synthèse sur les techniques de lutte et de répression est en
préparation. Des actions de solidarité devraient suivre à Tours comme
ailleurs...
Tout continu , rien ne s’arrêtera…
[Source : résistons ensemble]
[Source : Assemblée nationale]
Tours : incidents en marge de la manifestation anti-FN
Samedi, vers 16h30, quelques incidents ont éclaté dans le centre de Tours où se déroulait le congrès du Front National. Des manifestants ont lancé des cailloux en direction des forces de l’ordre, arrachant des pavés du trottoir. Les CRS et gendarmes mobiles ont répliqué par des jets de grenades lacrymogène. Un calme précaire est ensuite revenu.
Le centre de la ville avait été bouclé par les forces de l’ordre, en ce début d’après-midi, alors que débutait une manifestation protestant contre la présence du Front National. Selon les journalistes du Parisien.fr, présents sur place, cette manifestation a rassemblé «entre 1500 à 3000 personnes». Le dispositif de sécurité déployé pour éviter d’éventuels débordements est impressionnant. « Un hélicoptère de la gendarmerie survole en permanence la ville...», témoigne notre reporter. Le trajet du défilé qui a débuté vers 15 heures, a par ailleurs été modifié.
Le congrès du Front National se déroule au centre Vinci, dans le centre ville. De nombreux slogans syndicats et partis politiques (FN, PC, Verts...) ont répondu à l’appel lancé par un collectif d’environ 25 associations, syndicats et partis de gauche, emmené par la Ligue des droits de l’Homme de Tours. Un tract commun doit être lu à l’issue de la manifestation.
« On ne veut pas que les idées du Front national soient les seules défendues à Tours ce week-end. On est dans la rue pour dire que non, les idées d’extrême droite, on n’en veut pas », a indiqué à l’AFP Sébastien Boche, président de la Ligue des droits de l’homme de Tours, en tête du cortège.
Les manifestants ont notamment repris le slogan « ils font la chasse aux immigrés, ils veulent renvoyer les femmes au foyer, ils sont racistes, ils sont sexistes, A bas, a bas le FN ».
[Source : Le Parisien]